Étiqueté : Inondations

Actualités GEMAPI

Actualités GEMAPI

Démarche « GEMAPI »   Cf. notre article initial dans la rubrique « SYCOSERP » – Statuts et compétences   Au dernier semestre 2017 le SYCOSERP a lancé une mission d’assistance et d’expertise dans...

Actualités PAPI d’Intention

« Etude diagnostic préalable à un PAPI d’Intention »   Cf. notre article initial dans la rubrique « Prévention des inondations »   Date de l’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence à...

Etude Diagnostic PAPI d’Intention

« Zoom » sur une action prévue au PPG 2017-2018   ETUDE DIAGNOSTIC PAPI1 D’INTENTION2 1Plan d’Actions de Prévention des Inondations 2Définition « Intention » : dans sa première phase dite « PAPI d’intention », il...

Compétence GEMAPI

Compétence GEMAPI

GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) Au 1er janvier 2018, la loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (MAPTAM n°2014-58 du 27 janvier 2014) attribuera au bloc...