Sycoserp - Ariège-Pyrénées
Sycoserp - Ariège-Pyrénées
 
  | Accueil | | Agenda | | Plan du site |  
Accès rédacteurs

 



Accueil du site > > Le Sycoserp > Statuts et compétences


Statuts et compétences


De nouveaux statuts pour des nouvelles compétences !

Les statuts ont dû être modifiés en fin d’année 2016 et actualisés en février 2017 afin que le SYCOSERP s’intègre au mieux dans un nouveau contexte politique territorial et soit à la hauteur de ses nouvelles ambitions.

Le nouveau contexte territorial
La fusion des intercommunalités au 1er janvier 2017 a conduit le SYCOSERP à anticiper la mise en place de nouveaux conseils communautaires en terme de représentation au Conseil Syndical et à modifier ses statuts en fin d’année 2016. Un nouveau nombre de délégués a été défini avec les services de la Préfecture pour que cette représentation soit la plus juste.
Les statuts ont été à nouveau actualisés en début d’année par la Préfecture pour tenir compte des nouveaux territoires fusionnés.
Ainsi, les deux nouvelles communautés de Communes sur le territoire du SYCOSERP (Couserans-Pyrénées en Ariège et Cagire-Garonne-Salat en Haute-Garonne) ont désigné en janvier et février les élus au sein des deux commissions qui composent le Syndicat : « Rivière » et « TAD (Transport à la Demande) ».


De nouvelles ambitions
Faisant suite à l’étude menée sur l’ensemble des bassins versants du Salat et du Volp entre 2014 et 2016 et du Plan Pluriannuel de Gestion qui en découle, des modifications ont dû être apportées à l’objet de la compétence « Rivière », en y ajoutant des missions à la hauteur de nouvelles ambitions de gestion intégrée. Ex : continuité écologique, PAPI (plan d’actions et de prévention des inondations), amélioration des milieux aquatiques riverains et humides, etc.

L’objet de la compétence « TAD » a également dû être modifié pour tenir compte d’une organisation en mutation : évolution du service à une échelle territoriale plus pertinente (en lien avec la compétence « transport » de la nouvelle communauté de communes Couserans-Pyrénées) et travail de réflexion sur la mobilité en général dans le cadre d’une mission partagée avec le Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises (poste mi-temps Julien RETIVEAU).



Pour plus de détails, les statuts validés par la Préfecture depuis le 7 février 2017 sont joints au présent article.





Documents joints


Version imprimable de cet article Version imprimable
 

plus d'infos

FUTURS CHANTIERS

Une nouvelle campagne de travaux devrait démarrer courant janvier 2019 sur un total d’environ 170 km de cours d’eau Pour connaitre le programme exact, (...)


 
Portail des Communes

Le 28 novembre 2018
Coordonnées/Contacts

SYCOSERP SYndicat COuserans SERvice Public Maison de l’Intercommunalité Palétès 09200 SAINT-GIRONS L’EQUIPE A VOTRE ECOUTE (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux urgents menés par des entreprises

Courant 2018, certains travaux ont été réalisés par des entreprises disposant d’une pelle, en utilisant l’enveloppe financière « réserve (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux menés par les brigades de proximité

Les travaux de la brigade de proximité de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées Bassin du Lez Linéaire total de 12,95 km (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux menés par les entreprises

Pour cet hiver 2018/2019, les travaux concernent : Lot n°1 : L’Arac et affluents Linéaire total de 16,33 km Communes d’Aleu, Biert, Boussenac, Massat (...)


Le 9 novembre 2018
Marché de travaux-programmation 2018-2019

Publication dans la Gazette Ariégeoise ce vendredi 9 novembre 2018 de l’avis public à la concurrence concernant la prochaine campagne de travaux du SYCOSERP (...)


Le 9 novembre 2018
Bulletin info disponible !

Notre 1e bulletin de 4 pages est téléchargeable dans la rubrique dédiée ci-contre Il a été récemment édité et distribué dans les collectivités adhérentes et (...)


Le 9 novembre 2018
Actualités GEMAPI

Démarche « GEMAPI » Cf. notre article initial dans la rubrique « Gestion des rivières » - les outils de gestion et la réglementation Au dernier (...)


Le 9 novembre 2018
Actualités PAPI d’Intention

« Etude diagnostic préalable à un PAPI d’Intention » Cf. notre article initial dans la rubrique « Gestion des rivières » - Principales missions et (...)


Le 24 octobre 2018
Bulletin n°1-octobre 2018

Fruit d’un long projet de mieux communiquer sur nos actions...voici enfin notre bulletin n°1 en version téléchargeable vous y retrouverez la présentation (...)


Le 3 avril 2018
Sites partenaires et liens utiles

Communauté de communes Couserans Pyrénées Communauté de communes Cagire Garonne Salat Communauté de Communes Coeur de Garonne SICTOM du Couserans (Pôle (...)


Le 3 avril 2018
Le sous-bassin de l’Arbas

L’Arbas est un cours d’eau de moyenne montagne d’environ 18,5 kilomètres orienté SSO/NNE prenant sa source en amont du village d’Arbas qui (...)


Le 30 mars 2018
D.I.G.

Définition La Déclaration d’Intérêt Général (DIG) définie dans la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA 2006) permet à un maître (...)


Le 15 janvier 2018
Continuité écologique

Les actions du SYCOSERP en faveur de la continuité écologique En tant que partenaire privilégié de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne, le (...)


Le 15 janvier 2018
Les élus

Le SYCOSERP est administré par un comité syndical. Faisant suite aux élections du 10 mars 2017, ce dernier se compose de 21 délégués issus des communautés de (...)


Le 15 janvier 2018
Présentation

Le Syndicat Couserans Service Public (SYCOSERP) a été créé en 2000 par trois Communautés de Communes : Bas Couserans, Val Couserans et Volvestre Ariégeois. La (...)


Le 18 mai 2017
Le sous-bassin du Lez

Le Lez est un cours d’eau de montagne d’environ 36 kilomètres orienté Sud-Ouest/Nord-Est prenant sa source au fond du cirque de la Plagne de la (...)


Le 21 avril 2017
Le Salat

Le Salat prend sa source au pied du Mont-Rouch, à 6 km au-dessus du hameau de Salau (commune de Couflens), à près de 950 m d’altitude. De multiples (...)


Le 21 avril 2017
Le sous-bassin de l’Arac

L’Arac est un cours d’eau de moyenne montagne d’environ 20 kilomètres orienté Sud-Est/Nord-Ouest, prenant sa source vers 1700 m dans le (...)


Le 10 avril 2017
Candidature Labellisation "Rivières Sauvages"

« Zoom » sur une action prévue au PPG 2017-2018 CANDIDATURE AU LABEL « RIVIERES SAUVAGES » Historique de la démarche Dans le cadre de la (...)


Le 10 avril 2017
Etude Diagnostic PAPI d’Intention

"Zoom" sur une action prévue au PPG 2017-2018 ETUDE DIAGNOSTIC PAPI1 D’INTENTION2 1Plan d’Actions de Prévention des (...)



Copyright Sycoserp du Couserans 2007 - Tous droits réservés ::
:: Site propulsé par SPIPSPIP 1.9.1 1.9.1 | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Navigateur conseillé: Get Firefox! ::
Haut de page